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Délibérations

Délibérations

20 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "18/12/2015" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

CONVENTION MODIFICATIVE A LA CONVENTION D'OCTROI DES FONDS FEDER POUR LA RESTRUCTURATION BBC DU COLLEGE BEL AIR DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS RELATIVES AU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONPROJET TRES HAUT DEBIT (THD) ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A134 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE DU CAMION APPLICATEUR DE PEINTURE ROUTIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE DANS LE CADRE DU PLAN DE COMPÉTITIVITÉ ET D'ADAPTATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES CONVENTION AVEC L'AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DU CADASTRE D'ALSACE MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE AVENANT A LA CONVENTION CADRE TRIENNALE DE SOUTIEN A M2A POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DEMANDE DE PROROGATION DE LA VALIDITEDE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT AU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE 2016 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K 212 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RETRAIT DU CLUB D'AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION PORTANT DELEGATION DE COMPETENCES AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LES MALADIES SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE VILLES DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE ET DE CERNAY. PROTOCOLES DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT PORTANT MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT, LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET DEUX ASSOCIATIONS D'AIDE À DOMICILE DU HAUT-RHIN AUTORISÉES À INTERVENIR AUPRÈS DES FAMILLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC POLE EMPLOI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN D'AMENAGEMENT DE LA FORET DEPARTEMENTALE DU SCHRANKENFELS POUR LA PERIODE 2014-2033

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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